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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL PLAN
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VERTPRE GAZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTPRE GAZON
ETS PAUL PLAN SA

Numéro de dépôt :
1376294
Date de dépôt :
21/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1996
VERTPRE GAZON de ETS PAUL PLAN

Présentation de la marque VERTPRE GAZON

Déposée le 21 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTPRE GAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL PLAN domicilié(e) 8, place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VIRICEL Claude - France.

La marque VERTPRE GAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTPRE GAZON est expirée depuis le 21 octobre 1996.

ETS PAUL PLAN a également déposé les autres marques suivantes : GAZON SPORT , GAZON ORNEMENT , GAZON DETENTE


ETS PAUL PLAN SA - 8, place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR. - France


Mr VIRICEL Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Graines de semence, présentées en mélanges pour gazons.